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Quelles sont les clauses bénéficiaires à éviter ?

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D’une manière générale, certaines clauses bénéficiaires doivent être évitées :

  • La désignation nominative d’une personne sans aucune précision ni indication du lien de parenté (ex. « Bernard Martin ») ;
  • La désignation d’un enfant sans prévoir le prédécès de ce dernier (absence de mention « vivant ou représenté ») ;
  • La désignation de personnes difficilement identifiables par l’assureur (ex. « Mes voisins »);
  • La clause bénéficiaire attribuant à chaque bénéficiaire une part du capital exprimée en valeur absolue (ex. 5.000€ pour François Martin, 6.000€ pour Clémence Durand), dans la mesure où la valeur du contrat aura pu évoluer entre la souscription et le décès de l’assuré ;
  • La clause bénéficiaire attribuant des quotités de capital sans que le total corresponde à 100% (ex. 33% pour A, 25% pour B et 30% pour C) ;
  • La clause bénéficiaire renvoyant à un testament déposé chez un notaire sans qu’un testament ait été effectivement établi.